- dernière mise à jour:
Conseil d'Administration du
01/03/09
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- Article I -
Activités scientifiques
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- L'association est ouverte à toute
personne intéressée par la
recherche sur le comportement de
bâillement chez l'Homme et les animaux,
sous tous ses aspects: physiologie,
neurophysiologie, éthologie, pathologie,
imagerie sous toutes ses formes, histoire des
connaissances, place dans la culture de tous les
pays et sous toutes formes. L'association se
propose d'aider tous travaux de recherche, en
particulier au niveau documentaire,
bibliographique et références,
lectures et relectures avant publication, aide
à la publication dans des revues
internationales.
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- Article II - Organisation
des élections au Conseil
d'Administration
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- • Élections
- Les membres titulaires de l'association
éliront, par voie électronique,
les membres du conseil d'administration. La
période de vote doit durer quinze jours.
Les élections ont lieu tous les deux ans
entre le 1 mars et le 30 juin. Les candidatures
doivent être présentées
entre la 1 janvier et le 1 mars de
l'année de l'élection. Elles sont
transmises au Secrétaire
Général chargé de leur
collecte. Les noms, adresses et qualités
des postulants ainsi que leur profession de foi
seront diffusés au moins quinze jours
avant la date fixée pour les
élections par tous moyens jugés
adaptés par le Président,
électronique et / ou intranet par
exemple.
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- • Vérification de la liste
électorale et modalités de
candidature
- Le Trésorier confie au
Secrétaire Général la liste
des membres à jour de leur cotisation.
L'adresse électronique est obligatoire
pour pouvoir voter par courrier
électronique. Une fois la liste
électorale vérifiée, les
membres seront invités à se porter
candidat au conseil d'administration ou de
proposer le nom d'un membre titulaire
éligible de l'association dont la liste
leur est fournie. La liste des membres sortants,
rééligibles, ainsi que celle des
membres ayant encore deux ans de mandat à
poursuivre, non éligibles, est
également communiquée
simultanément.
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- • Elections
- Les membres titulaires de l'association
devront voter pour quatre postes à
pourvoir tous les deux ans. La liste des
candidats devra parvenir à tous les
membres titulaires, dans la quinzaine
précédant l'ouverture du vote, par
voie électronique. Pour chaque poste
à pourvoir, sera élu le candidat
ayant obtenu la majorité relative des
votes. En cas d'égalité stricte de
voix, le Président sortant
départagera les candidats par tirage au
sort. Le nouveau conseil d'administration
prendra ses fonctions au 1er octobre suivant son
élection. Le dépouillement est
assuré par le conseil d'administration
sortant et les résultats prononcés
par le Président sortant. Les
résultats sont communiqués
à tous les membres de l'association par
voie électronique.
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- • Constitution du bureau
- Le conseil d'administration se
réunira, si nécessaire par
intranet, dans le mois suivant son
élection. Il procédera à
l'élection du Président, du
Secrétaire Général et du
Trésorier pour un mandat de deux ans
renouvelable.
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- Article III -
Secrétariat permanent
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- Pour assurer la continuité des
activités de gestion et de
secrétariat de l'association, il est
créé un secrétariat
permanent, placé sous l'autorité
du Secrétaire Général.
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- • Siège
- Le siège du secrétariat est
décidé par le conseil
d'administration de l'association. Il peut
être modifié par décision du
conseil d'administration sous réserve du
respect des dispositions réglementaires,
notamment celles concernant l'emploi des
personnels salariés.
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- • Missions
- Les missions du secrétariat sont
définies par le conseil d'administration,
et mises en application par le Secrétaire
Général. D'une manière
générale, le secrétariat
doit:
- - assister le Secrétaire
Général dans ses tâches et
notamment dans la gestion de ses relations avec
le conseil d'administration (convocations,
comptes-rendus), et dans les envois en nombre
aux membres de l'association (assemblée
générale, affiches, annonce de
congrès...), dans la gestion de
l'annuaire des membres de l'association.
- - assister le Trésorier dans la
gestion des revenus et notamment des cotisations
(appels, prélèvements
automatiques, mise à jour des fiches de
cotisations). Il devra exécuter les
tâches qui lui seront confiées
selon les modalités fixées d'un
commun accord par le Trésorier et le
Secrétaire Général, et
fournir à tout moment au Trésorier
les éléments nécessaires au
suivi de la gestion, notamment pour
l'établissement des bilans annuels.
Toutefois, le secrétariat n'a pas de
délégation de signature, ni pour
l'encaissement ni pour les dépenses, qui
devront être exclusivement visées
par le Trésorier. Seul le
Trésorier est responsable de la tenue des
comptes (recettes et dépenses) de
l'association.
- - assister le Président de
l'association dans toutes les tâches qu'il
jugera utiles,
- - assister le Conseil d'administration dans
le secrétariat des colloques
organisés directement par
l'association,
- - Le secrétariat doit tenir à
jour: - le fichier des membres de l'association,
comprenant toutes les indications
administratives et comptables, - un suivi de
toutes ses activités, - un relevé
de toutes les dépenses engagées
par ses activités.
- • Personnels
- Le secrétariat permanent comprend,
éventuellement, un ou une
secrétaire salarié dans le respect
des dispositions réglementaires
régissant leur emploi. Sous la direction
du Président ou du Secrétaire
Général, il est chargé
d'exécuter les différentes
tâches qui lui sont confiées. Le
recrutement et licenciement des personnels
salariés ne peuvent être
effectués qu'avec l'approbation du
conseil d'administration sur proposition du
bureau.
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- Article V -
Cotisations
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- Conformément à la
décision de l'Assemblée
Générale du 1 mars 2009, les
cotisations annuelles sont portées,
à partir du 1er janvier 2010, à
100 ¤ pour les membres Titulaires, à
50 ¤ pour les membres Étudiants et
à 1 000 ¤ pour les Membres
Bienfaiteurs. Le conseil d'administration peut
modifier le montant des cotisations après
proposition en assemblée
générale de l'association. Sans
avis contraire de ses membres, l'adhésion
à l'association est tacitement reconduite
sous réserve d'acquittement de la
cotisation annuelle. Les membres qui n'ont pas
payé leurs cotisations pendant deux
années seront radiés de
l'association, avec un délai maximum d'un
mois après l'envoi de l'appel à
cotisation. Les membres ainsi radiés pour
ne pas avoir payé leurs cotisations et
désireux de redevenir membre de
l'association seront admis à se
réinscrire contre paiement d'un droit
d'entrée équivalent à un an
de cotisation, plus paiement de la cotisation
pour l'année en cours.
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- Article VI - Le
présent règlement
intérieur
-
- Sur proposition du conseil d'administration,
le présent règlement
intérieur peut être modifié
après ratification par un vote acquis
à la majorité relative lors d'une
assemblée générale de
l'association.
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